Réutiliser d'anciens diagnostics encore valables : ce qui peut resservir

Réutiliser d'anciens diagnostics encore valables est le réflexe le plus économe et le plus rapide, à condition de savoir lesquels peuvent resservir. Tous les constats ne se valent pas dans le temps : certains ne périssent jamais, d'autres expirent en six mois. Avant de commander un dossier complet, faites le tri de ce que vous avez déjà. Voici la méthode.

Le principe : la validité d'abord, l'opération ensuite

Un ancien diagnostic peut resservir à deux conditions : il doit être encore valable à la date de la nouvelle signature, et sa validité doit couvrir la nouvelle opération. Un constat réalisé pour une location précédente ne s'applique pas toujours tel quel à une vente, car les durées de validité diffèrent, comme détaillé dans durée de validité des diagnostics : le tableau complet.

Le tri se fait donc en deux temps : est-il valable ? Est-il valable pour ce que je veux en faire ?

Ce qui se réutilise facilement

Plusieurs constats ont une longue durée de vie et se réutilisent souvent :

• l'état d'amiante négatif : valable sans limite de temps, il resservira tant qu'aucun travaux ne modifie le bâti (voir validité du diagnostic amiante) ;
• le CREP plomb négatif : également illimité tant que le logement n'est pas modifié (voir validité du diagnostic plomb) ;
• le mesurage loi Carrez : sans péremption tant qu'aucun travaux ne change la surface ;
• le DPE récent : valable dix ans, il resservira d'une opération à l'autre s'il date d'après juillet 2021 (voir validité du DPE).

Ce qui est presque toujours à refaire

À l'inverse, certains constats expirent trop vite pour être réutilisés d'une opération à l'autre :

• l'état des risques (ERP) : six mois, il est quasi systématiquement à refaire ;
• l'état termites : six mois également, rarement réutilisable ;
• les installations gaz et électricité en vente : trois ans, souvent périmées entre deux opérations.

Pour ces constats, mieux vaut prévoir un renouvellement. La question du renouvellement est traitée dans que faire d'un diagnostic périmé avant la vente.

Le piège du changement d'opération

Un point précis mérite attention. Le plomb et les installations valent plus longtemps en location qu'en vente. Un CREP positif valable pour une location (six ans) peut donc être périmé pour une vente (un an) alors qu'il figure toujours comme valable sur le document de location. De même, un diagnostic gaz valable six ans en location ne couvre que trois ans en vente.

Autrement dit, un diagnostic valable pour une opération ne l'est pas forcément pour une autre. Il faut relire la validité à l'aune de la nouvelle opération, pas seulement de la date.

Le cas du DPE d'avant 2021

Attention au faux ami : un DPE ancien peut sembler valable sur le papier mais être périmé en réalité. Tous les DPE réalisés avant le 1er juillet 2021 sont expirés en 2026, quelle que soit la date affichée. Ce constat ne se réutilise donc jamais aujourd'hui.

Les travaux, ce qui invalide un ancien diagnostic

Un facteur passe souvent inaperçu dans la réutilisation d'anciens constats : les travaux réalisés depuis. Un diagnostic reste valable tant que le bien n'a pas été modifié dans son périmètre. Dès lors que des travaux touchent la surface ou le bâti, plusieurs constats tombent.

Trois exemples concrets :

• un mesurage loi Carrez ne tient plus si une cloison a été créée ou supprimée, ou si des combles ont été aménagés ;
• un état d'amiante ou un CREP négatif peut devoir être repris si des travaux ont mis à nu ou modifié des matériaux ;
• une installation électrique ou de gaz refaite remet à zéro le compteur des quinze ans, ce qui peut d'ailleurs dispenser du diagnostic, sur justificatif.

À l'inverse, une rénovation énergétique (isolation, changement de chauffage) rend souvent souhaitable un nouveau DPE, plus favorable, même si l'ancien est encore valable. Avant de réutiliser un constat, la question n'est donc pas seulement sa date, mais aussi ce qui a changé dans le logement depuis sa réalisation.

Faire le tri de ses anciens diagnostics

La méthode en trois étapes :

1. Rassemblez vos anciens constats et notez leur date de réalisation et leur résultat ;
2. Vérifiez la validité pour la nouvelle opération, pas seulement la date affichée ;
3. Ne refaites que ce qui est périmé ou change d'opération.

Pour savoir précisément lesquels de vos diagnostics peuvent resservir et lesquels sont à renouveler, demandez un devis : le tri est fait pour vous, et vous ne refaites que le nécessaire. Réutiliser intelligemment, c'est un dossier complet à moindre effort.